Dernier conseil municipal du 29 septembre (partie 3)

A l’ordre du jour figurait le point suivant : Désaffectation et déclassement du domaine public de parcelles appartenant à la commune (parking à côté de la Poste, parcelles où se situe notamment le centre social) pour le projet immobilier rue de la Gare

Alors que le projet immobilier rue de la Gare de la société Capelli Immobilier prévoit la construction de 43 logements et de locaux permettant l’accueil du centre social et une salle dédiée au périscolaire, nous regrettons que le manque de transparence sur ce projet alors que maire présente celui-ci comme étant « uniquement » un nouveau centre social et périscolaire. En effet, nous regrettons qu’il n’y ait aucune présentation préalable du projet devant la commission urbanisme du projet immobilier rue de la gare dans la mesure où :

  • Le rapport n’apporte aucune information sur le projet de vente des parcelles, ce qui est la prochaine étape suivant le déclassement de ces parcelles pour la construction du programme immobilier,
  • Il conduit à un accroissement important de la population et de la circulation automobile sur un secteur très tendu, dans la mesure où il s’accompagne de la disparition au plus tard en mars 2022 du parking « finalement provisoire » créé à côté de la Poste, et apparu opportunément quelques semaines avant les dernières élections municipales,
  • Il conduit à la fermeture du centre social de Montluel au plus tard en mars 2022, alors que celui-ci a longtemps été fermé pour cause de crise sanitaire et n’a été réouvert que depuis peu de temps ; la livraison des nouveaux locaux n’étant pas attendue avant mi-2024, soit dans presque trois ans !
  • Le maire annonce en séance que le centre social sera hébergé dans les locaux de la mairie, ainsi qu’une salle située place Carnot qui pourra accueillir des activités. On note que le centre social perd ainsi toute autonomie par rapport à la gestion de la mairie, notamment concernant l’accueil discrétionnaire des associations. Par ailleurs le matériel du centre serait entreposé dans le vestiaire du stade, ce qui, a priori serait contraire à la convention enfin signée avec le FCM. À suivre…

Nos élu.e.s contestent vivement la gestion non transparente par M. le maire sur un projet d’urbanisme d’une telle ampleur, qui ne se limite pas uniquement à des nouveaux locaux publics, mais à une véritable transformation du quartier, dont la connaissance et le débat public devraient avoir toute leur place dans un conseil municipal ou par le biais de réunions publiques à l’attention de la publication. Nous regrettons ainsi vivement :

  • Qu’aucune réunion de la commission urbanisme ne soit organisée pour étudier les projets immobiliers en cours : avenue de la Gare, projet du moulin (à côté de l’école Daudet, avec également disparition à venir du parking « finalement provisoire »), Bellevue phase 2
  • Le refus de réaliser une enquête publique comme le prévoit le code la voirie ou le CGCT, alors que le projet a des conséquences sur l’accès, la circulation et le stationnement depuis la rue de la Gare.

Nos élu.e.s ont voté contre le déclassement de ces parcelles sans enquête publique.

Dernier conseil municipal du 29 septembre (partie 2)

Figuraient notamment à l’ordre du jour la validation du compte rendu du conseil municipal du 10 juin et la mise en place d’un contrôle préalable de la mairie de la transformation d’un local à usage commercial en tant que meublé de tourisme. 

Nous ne validons pas le compte-rendu du conseil municipal du 10 juin 2021 .

Le maire n’a pas souhaité ajouter au compte rendu du dernier conseil municipal l’intervention de Bertrand Guillet, élu de la majorité, concernant son incompréhension devant le choix de la majorité de confier la délégation de service public à la société People & Baby plutôt qu’au délégataire initial Léo Lagrange. Contrairement à ce qu’a dit le maire, M. Guillet a bien donné son accord pour que ce texte soit ajouté au compte-rendu.

Pour apporter la bonne connaissance aux habitant.e.s du débat qui a pu s’exprimer lors de ce conseil nous précisons ici la mention que nous avons demandé à ajouter et le contenu de cette intervention.

« Monsieur GUILLET demande ce que veut dire le terme délibérer et rappelle que cela signifie « Discuter, réfléchir avant de décider ». Il fait par ailleurs une intervention (cf. annexe 2 en pièce jointe à ce message) » – demande d’ajout surlignée par nos soins

Concernant le point à l’ordre du jour sur la mise en place d’un contrôle préalable de la mairie de la transformation d’un local à usage commercial en tant que meublé de tourisme. 

Nous constatons que les éléments fournis n’apportent aucun élément chiffré sur le phénomène des locations saisonnières, alors que le périmètre d’application semble particulièrement étendu (Grande rue, Avenue de la gare, Notre-Dame-des-marais, Place Carnot, Quai des remparts, Henri Nallier de la place Carnot à la place Souchon, Impasse du moulin, Pied-des-vignes de la grande rue à la montée du chemin neuf).

Par ailleurs la délibération prévoit un mécanisme de compensation obligeant le demandeur à créer un local commercial de même nature sur le périmètre concerné. Aucune explication en séance. Cela signifie-t-il que seuls les propriétaires disposant d’un deuxième local à usage commercial pourront obtenir une autorisation de la mairie ?

Nous pensons que plutôt que de contraindre les propriétaires à transformer les locaux à usage commercial inutilisés, l’équipe municipale devrait plutôt réfléchir au problème d’attractivité des locaux actuellement vacants afin d’identifier les axes permettant la mise en relation des artisans/commerçants intéressés par une installation et les propriétaires, faciliter les démarches de rénovation des locaux disponibles (démarches au service urbanisme, dispositifs d’aide à la rénovation) et aider les artisans/commerçant à se développer lorsqu’ils ont fait le pari de s’installer dans notre commune (meilleure signalétique dans la ville, mise en valeur lors d’évènements organisés par la commune, soutien juridique, technique et financier, réflexion partagée sur leurs besoins et les projets de la commune, etc.

Nos élu.e.s ont voté contre cette proposition. Il serait souhaitable qu’un bilan soit réalisé dans un an pour juger de son efficacité.

Dernier conseil municipal du 29 septembre (partie 1)

Prise de parole et questions « écrites » posées par nos élu.e.s Bien vivre à Montluel

Lorsque j’ai reçu la convocation à ce conseil, au dernier moment comme d’habitude, mon œil a tout particulièrement été attiré par le logo de gauche au bas du message.

La pauvre Marianne, d’or paraît-il, a été une fois de plus bien mise à rude épreuve.

Convocation, comme je le soulignais, arrivée au dernier moment, (le mépris à l’égard des minoritaires perdure) qui s’ajoute aux péripéties que notre ville subit depuis déjà pas mal de temps. Péripéties qui ont connu, dans la période récente, une montée en puissance dans le déni de démocratie et dans l’absence de la plus élémentaire courtoisie que le premier magistrat de la commune se devrait de témoigner à chacune et chacun de ses administré.e.s :

  • Forum des associations annulé par un communiqué laconique, sans concertation des principaux et principales intéressé.e.s, alors que des forums ont eu lieu dans bon nombre d’endroits ; et sans problème notable ;
  • Calicot de l’Association des Donneurs de Sang, enlevé et remplacé avec autant de délicatesse que l’annonce de l’annulation du forum (alors que le don du sang avait lieu quelques jours avant la foire…) ;
  • Pas de réponse à notre interpellation sur l’amiante découverte sur le parking de la rue de la gare ;
  • Annonce laconique de la fermeture du théâtre des Augustins pour travaux l’année prochaine sans aucune consultation ;
  • Rencontre à la mairie annulé au dernier moment pour accéder aux permis de construire des projets immobiliers rue de la Gare, parc Bellevue, et Vieux Moulin, demande sollicitée par l’une de nos élues  ;
  • Absence de salles pour que les associations puissent se réunir ;
  • Opposition faite aux associations de communiquer leurs actions sur les panneaux lumineux ;
  • Et, morceau d’anthologie, le feuilleton à rebondissement FCM, que par bonté d’âme, je ne développerai pas pour éviter de vous faire honte, M. Daubié.

Cette atmosphère délétère est lassante, et donne une image désastreuse de notre commune. L’insolite saccage du terrain de foot (je reprends le titre paru dans le Dauphiné Libéré) n’a pas échappé à un certain nombre de Montluistes et cela va laisser des traces durables dans la population.

Cet acte, qui s’apparente à de l’enfantillage, a outré des habitant.e.s que nous avons rencontrés.e.s en distribuant notre gazette.

Quand allez-vous, M. le Maire, cesser ce qui ressemble fort à des caprices d’enfant gâté et devenir adulte et responsable ?

Quand allez-vous vous décider à donner une image positive de notre ville ?

Jean-Claude PÉRON, Élu BVM

Voici également les questions « écrites » posées par nos élu.e.s lors du conseil municipal du 29 septembre 2021

Les élue.s Bien vivre à Montluel : Jean-Claude Péron, Nathalie Mondy et Amara Boudib

Sur le Pôle Petite Enfance

Lors du conseil municipal du 10 juin 2021, la majorité municipale a voté en faveur de l’attribution de la délégation de service public de gestion du Pôle Petite Enfance à la société privée P&B argumentant que le service resterait de qualité malgré nos alertes, nos contre-arguments et la mobilisation de nombreux parents concernés.

Il nous a par exemple été expliqué que la candidature de P&B était une bonne candidature et qu’il n’y avait pas lieu de s’y opposer.

Quelle est notre surprise, donc, d’apprendre, que la bonne candidature, si discutée, si polémique cause déjà des tracas aux usagers de la commune :

  • Selon nos sources, le personnel du PPE ne possède toujours pas des moyens informatiques adéquats pour gérer l’établissement et communiquer avec les parents.
  • Le relais d’assistantes maternelles, l’un des éléments importants de la DSP est fermé jusqu’à nouvel ordre faute de recrutement à un salaire suffisant et ne bénéficie donc pas aux nombreuses assistantes maternelles du territoire.

Monsieur le Maire, pouvez-vous nous dire quelle sera votre démarche pour rétablir la qualité de ce service public ?

Sur l’accès à des salles communales pour les associations

La crise sanitaire associée à la non disponibilité des salles du centre social a mis en lumière le manque criant de salles disponibles pour les associations alors que Montluel en compte beaucoup. Pour fonctionner ces associations doivent pouvoir se réunir selon un calendrier défini à l’avance. Envisagez-vous de mettre à disposition de façon transparente et prévisible une ou plusieurs salles pour le bon fonctionnement de nos associations ? Si oui, où, quand et comment ?

Sur l’accès au stade municipal dans de bonnes conditions pour le Football Club de Montluel

Depuis plus d’un an, la situation ne se débloque pas avec le Football Club de Montluel. La médiation que nous vous suggérons depuis le début pour trouver une solution équitable n’est toujours pas à l’ordre du jour.

Les propositions de la mairie au FCM se succèdent, mais il manque toujours un élément, ou plusieurs, qui ne permet pas d’aboutir :

  • Pourquoi le FCM n’a-t-il pas la même convention que Luenaz et qu’est-ce qui les différencie ?
  • Pourquoi le FCM ne dispose-t-il pas de l’éclairage, de la buvette, du local pour entreposer son matériel nécessaire à ses séances pour toutes les catégories, et au bon fonctionnement du club ?

Pour rappel à plusieurs reprises le tribunal administratif de Lyon a décidé que la mairie de Montluel devait mettre à disposition le stade municipal de manière immédiate sans attendre l’appel fait de la décision de décembre 2020 par la commune. La décision du tribunal sur le fond devrait intervenir avant la fin de l’année. A SUIVRE …

Rencontre publique Energies citoyennes Dombes-Saône-Côtière samedi 9 octobre

RDV à Saint-André-de Corcy de 16h30 à 18h30

Venez rejoindre Laurence (Sainte-Croix) et Olivier (Dagneux) et les autres bénévoles de l’association Energies citoyennes qui vise à bâtir une entreprise de production d’énergies renouvelables dont les actionnaires sont les habitant.e.s de cinq communautés de communes de notre territoire !

Le principe : installer des panneaux solaires sur le toit des bâtiments publics afin de participer concrètement à la transition écologique localement.

Ces réalisations existent déjà à Bourg et à Ambérieu : les associations BEC et Plain d’énergie viendront présenter leurs témoignages lors de cette rencontre.

Le Football Club de Montluel obtient gain de cause ! Carton rouge pour la mairie.

Rappel des faits

Le Football Club de Montluel réclame depuis deux ans l’accès au stade de foot et aux vestiaires. Les élu.e.s BVM avaient contesté à plusieurs reprises la décision du maire d’attribuer les infrastructures communales de façon exclusive à un seul club par le biais d’un appel d’offres plutôt que le partage entre les deux clubs Montluistes. 

Dans notre précédente Gazette, nous vous faisions part de l’annulation de la convention signée entre la commune et le Football Club Côtière Luenaz par le Tribunal administratif de Lyon le 17 décembre 2020. A la suite du recours en appel par la commune, Madame la Préfète avait dû rappeler au maire en juin dernier que la décision du tribunal devait être exécutée immédiatement malgré ce recours. 

Le maire de Montluel décidait alors d’interdire l’accès au stade de football et aux vestiaires à tous les sportifs via deux arrêtés du 15 juillet, au prétexte de travaux de réfection de la pelouse suite aux intempéries et au motif du Covid-19 respectivement. 

Détournement de pouvoir : le désaveu du maire

Le nouveau jugement du 19 août du Tribunal administratif de Lyon, saisi en référé par le FCM, est un véritable pied de nez à l’attitude inqualifiable choisie par le maire (avocat de profession) depuis le début de cette affaire, la juge des référés évoquant « l’inexactitude matérielle des faits [un soit-disant gazon impraticable] et du détournement de pouvoir [le fait d’adopter des arrêtés pour éviter d’appliquer la première décision du tribunal]

Il est ainsi ordonné à la fois la suspension de l’exécution de la décision par laquelle le maire de Montluel a rejeté la demande du 12 mai 2021, par laquelle le FCM sollicitait un accès au complexe sportif et la suspension de l’exécution des deux arrêtés municipaux. 

En outre, la juge enjoint à la commune de Montluel de mettre immédiatement à disposition du FCM le terrain en herbe et ce, à titre provisoire, dans l’attente de la décision définitive du tribunal, et de verser 1 500 euros au titre des frais occasionnés pour le FCM.

Le maire peut faire appel de la décision. Ce que bien entendu, nous dénoncerions !

Voici deux ans que ce triste feuilleton à rebondissements crée une atmosphère délétère sur la commune pour des raisons obscures, jamais véritablement exprimées. Que de temps perdu, d’énergie et d‘argent public gaspillés ! Quelle publicité pour notre ville !

Bien vivre à Montluel rappelle l’importance que les infrastructures communales restent des biens communs non exclusifs, dont l’accès ne peut être conditionné à un paiement, et dont l’utilisation par les uns ne doit pas se faire au détriment des autres.

Dernière péripétie

Manquant une nouvelle fois de clairvoyance, le maire persiste et fait procéder à des travaux de décaissement d’herbe devant les cages de football le 23 août … au prétexte de lutter contre les moustiques ! Il est utile de rappeler que le plan municipal de lutte contre les moustiques présenté en conseil municipal le 10 juin dernier prévoit plusieurs actions (épandage de biocides naturels, information des habitants, installation de nichoirs à hirondelles et abris pour chauves-souris, …) mais à aucun moment il n’est évoqué des travaux de décaissement…

Le maire ferait mieux d’appliquer les injonctions du tribunal et d’apporter la sérénité nécessaire dans notre ville sur ce sujet (comme sur d’autres) …

La TV et la presse en parlent !

https://c.leprogres.fr/politique/2021/08/24/montluel-le-maire-accuse-d-avoir-volontairement-rendu-le-terrain-de-foot-impraticable

https://france3-regions.francetvinfo.fr/auvergne-rhone-alpes/emissions/jt-local-1920-de-rhone-alpes – à écouter en titre et à partir de 9’24

https://c.leprogres.fr/politique/2021/08/27/conflit-mairie-fc-montluel-le-club-demande-l-arret-immediat-des-travaux

https://c.leprogres.fr/social/2021/08/24/football-club-de-montluel-et-municipalite-le-terrain-de-la-discorde

https://www.ledauphine.com/societe/2021/08/24/dans-l-ain-une-commune-saccage-son-propre-terrain-de-foot

Montluel va devenir le nouveau Clochemerle…

STOP FORUM

C’est par ces deux mots arrivés en plein mois d’août que l’adjoint à la vie associative a annoncé aux représentants associatifs l’annulation du traditionnel forum des associations qui devait se tenir le 1er dimanche de la rentrée, le 5 sept. dernier. Sans explication.

Après information, la mairie de Montluel craignait de devoir organiser le contrôle du passe-sanitaire à l’entrée des bâtiments qui accueillent le public … 

Alors que les associations sont affectées par la crise sanitaire depuis deux ans, qu’elles ont vu leurs subventions municipales réduites l’an passé du fait de la remise en cause de leurs projets, qu’elles craignent une baisse du nombre d’adhérent.e.s pour la saison 2021/22, voilà que l’équipe municipale ne souhaite pas se compliquer la vie pour organiser cet évènement majeur pour la rentrée associative !

Ce forum permet aux Montluistes déjà installé.e.s ou nouveaux arrivant.e.s de se familiariser avec les nombreuses associations du territoire et de s’impliquer dans la vie locale.

N’aurait-il pas été possible de réfléchir avec les représentant.e.s des associations sur la meilleure manière d’organiser cette journée, afin notamment de disposer de personnel suffisant pour contrôler le passe sanitaire à l’entrée du public ? 

Comment l’équipe municipale envisage-t-elle son rôle pour accompagner la reprise de la vie associative et culturelle ?

Les nombreux bénévoles et professionnels impliqués dans les associations Montluistes doivent-ils se débrouiller seul.e.s ?

A Beynost, le forum des associations a eu lieu…. ce dimanche 5 septembre.

Ne faudra-t-il pas mettre en place les dispositions nécessaires pour organiser les évènements dans notre commune, notamment à l’occasion de la Foire de Montluel samedi 18 septembre ?

Bien vivre à Montluel souhaite une belle et heureuse rentrée à toutes les associations de Montluel. Allez à leur rencontre ce week-end, inscrivez-vous, participez, découvrez, impliquez-vous !

Nous vous retrouvons dimanche de 10h à 12h pour notre première permanence au 13 rue Notre-Dame-des-Marais. Rejoignez-nous !

C’est la rentrée … Bien vivre à Montluel inaugure sa permanence et sa nouvelle Gazette ce dimanche 5 septembre !

Bonjour à toutes et tous, 

C’est avec grand plaisir que nous vous annonçons la sortie du nouveau numéro de notre Gazette. Celle-ci est imprimée par nos propres moyens et sera distribuée dans les boites aux lettres des Montluistes très prochainement.

Nouveauté de cette rentrée : venez nous rencontrer dès ce dimanche 5 septembre !

Bien vivre à Montluel organise une permanence mensuelle, chaque 1er dimanche du mois de 10h à 12h au Tiers-lieu citoyen au 13 rue Notre-Dame-Des-Marais, à deux pas de la place Carnot.

Le Collectif Bien vivre à Montluel 

Consultation du public sur la gestion de l’eau et des inondations par la 3CM

La 3CM consulte les habitant.e.s jusqu’au 1er septembre 2021 sur l’état des fleuves, rivières et lacs et les nappes souterraines, tout comme la réduction des risques d’inondations.

Alors qu’il n’a jamais autant plus en juillet, les signes du dérèglement climatique et l’atteinte à la biodiversité sont déjà visibles.

La 3CM veut recueillir l’avis des habitant.e.s dans le contexte de la révision du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et du plan de gestion des risques d’inondation (PGRI), qui seront adoptés début 2022 et qui fixeront le cap des politiques de l’eau et de gestion des inondations sur le bassin Rhône-Méditerranée de 2022 à 2027.

Pour participer aux consultations, répondez aux questionnaires en ligne sur :

La gestion de l’eau : https://sondage.eaurmc.fr/546267?lang=fr

La gestion du risque d’inondation : http://enqueteur.dreal-auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/index.php/175584

Il faut compter 20 minutes pour chacun des questionnaires mais vous y trouverez plein de questions pertinentes sur ces sujets.

Pour mieux comprendre ces sujets et avant de répondre, vous pouvez retrouver la plaquette explicative ci-dessous : https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/sites/sierm/files/content/2021-03/20210212-Plaquette-consultation-projets-SDAGE-PDM.pdf

On compte sur votre participation !

Jour du dépassement #29 juillet 2021

A partir d’aujourd’hui, jeudi 29 juillet, nous vivrons à crédit.

Le « jour du dépassement », qui désigne la date où l’humanité a utilisé autant de ressources biologiques que ce que la Terre peut régénérer en un an, a lieu cette année trois semaines plus tôt qu’en 2020, année marquée par un ralentissement économique mondial en raison de la crise sanitaire.

Le recul enregistré l’année dernière est rattrapé : le jour du dépassement tombe désormais presque à la même date qu’en 2019.

A partir du jeudi 29 juillet, nous consommons plus que ce que la Terre peut générer de ressources en un an.

Et à Montluel ?

Des pertes d’eau potable qui se multiplient en ville, du fait d’un réseau pas entretenu par la commune lors de la dernière mandature avant de passer la compétence à la 3CM.

Gâchis de ressources et des factures d’eau chaque fois plus élevées.

MOBILISONS-NOUS !